l’aviation Lire la suite 11 novembre 2024 Consultation concernant l’exploitation de centrales de réserve en cas de pénurie d’électricité Lire la suite 04 novembre 2024 Modification de la loi…

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savoir si la stratégie future contiendra des directives concernant le volume d’autoproduction, de réserve de capacité ou l’importation d’électricité et d’énergie. Il est cependant certain que…

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Quels scénarios le Conseil d’État envisage-t-il pour les prochains mois et quelles décisions de réserve a-t-il prises ? Déploiement de la protection civile : Qui évalue les demandes de soutien…

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intérêts pour l'autofinancement au niveau fédéral également. Il convient d'examiner si la création de réserves liquides pour les périodes de crise peut bénéficier d'avantages fiscaux . L'État…

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à nouveau divers secteurs à reprendre une partie de leurs activités à partir du 19 avril, sous réserve du respect des concepts de protection sanitaire. La situation au sein de l’OFSP est…

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limitée dans le temps. En outre, le PLR s’opposera à une politisation des réserves de la BNS. En effet, détourner les réserves de la BNS provenant des taux d'intérêt négatifs vers le fonds AVS…

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Consultations 18 février 2021 Ordonnance fournisseurs de prestations Lire la suite 18 février 2021 Réserves assurances-maladie Lire la suite 10 février 2021 Ordonnance prestations transitoires…

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avec clairvoyance et médiation. Les délégués ont rendu hommage à la présidente sortante en lui réservant une standing ovation. Magnifique élection de Thierry Burkart et de deux nouveaux…

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bien les négociations sur le Memorandum of Understanding (MoU) y relatif. Pas d'augmentation « de réserve » En revanche, la proposition de la CPE-N d'augmenter la contribution à la cohésion de…

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qu'elle réserve des capacités pour les phases critiques en hiver (dans le sens d'une capacité de réserve stratégique avec une indemnisation correspondante). Dans le contexte de telles réserves,…

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