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Fichiers 25 Communiqués 23 Blog 19 Pages 19
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Fichiers 25 Communiqués 23 Blog 19 Pages 19
Fichiers - pdf

20231222_FAC_Sessionsbericht_WS_2023_f.pdf

financement uniforme des prestations ambulatoires et stationnaires, baptisé Efas, éliminera les incitations incorrectes et contribuera à maîtriser les coûts de la santé, le tout sans sacrifier…

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Blog 07/03/2023

Quatre cantons – de très nombreux libéraux-radicaux motivés

engagé en faveur d'une politique énergétique efficace. Promotion des énergies renouvelables par des incitations financières, simplification des procédures d'autorisation et ouverture aux…

a:1:{i:0;s:5:"Marco";}a:1:{i:0;s:7:"Wölfli";}

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Fichiers - pdf

20241019_PP_Illegale_Migration_f.pdf

le que les lois existantes soient enfin appliquées de manière systématique et que toutes les incitations à rester en Suisse soient supprimées. Cela comprend une décision d’expulsion avec un…

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Pages

Ferme mais juste

continuer à offrir une protection rapide à ceux qui en ont besoin. Il convient de supprimer toutes les incitations négatives et de concevoir le statut de protection de manière à ce qu'il soit…

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Fichiers - pdf

20230915_VL_Droit_auteur_fr.pdf

de leur longueur est une mesure que soutient le PLR : les plateformes numériques ne seront pas incitées à raccourcir les snippets pour ne pas tomber sous le coup de la loi, avec pour…

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Fichiers - pdf

20230616_FAC_Sessionsbericht_SS_2023_f.pdf

importante pour la stra- tégie énergétique a été manquée. Concrètement, cette proposition aurait dû inciter à investir dans des mesures visant à économiser l'énergie et à protéger…

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Pages

Bilan mi-législature

de baisser les coûts de la santé : adaptation des marges de distribution des médicaments afin d’inciter la remise de génériques, facilitation des importations de génériques et possibilité pour…

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Pages

Ce que nous faisons

quarantaine dès qu’un test négatif est disponible. Incitations/facilités/adaptations juridiques pour soutenir le travail à domicile. Mesures/incitations visant à aider les personnes physiques à…

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Fichiers - pdf

20230317_FAC_Sessionsbericht_FS_2023_f.pdf

l’objet d’un large consensus. Dans ce domaine, le Conseil national veut aller de l’avant avec des incitations plutôt qu’avec des interdictions. Le Parlement a rejeté de nombreuses …

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Fichiers - pdf

Bilan_de_mi-legislature_2019-2023..pdf

de baisser les coûts de la santé : adap- tation des marges de distribution des médicaments afin d’inciter la remise de génériques, facilita- tion des importations de génériques et possibilité…

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