Charlemagne pour la deuxième fois et s’étaient emparés d’un trésor qui, depuis, est devenu une légende. Selon elle, les soldats se disputaient le butin, faisaient fondre beaucoup de pièces…

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ne sont pas prévus par la Convention. De plus, en agissant de la sorte, la CEDH ignore le principe selon lequel elle doit respecter la marge d’appréciation légitime des États membres. En…

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Lumières. Ce modèle à succès est depuis peu menacé. Une grande partie des élèves — environ un quart selon les études [1] — ne sait désormais ni écrire correctement dans la langue nationale de sa…

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cantons qui ont décidé d’alléger la charge de leurs assurés les plus modestes l’ont toujours fait selon des critères propres et adaptés à la population de leur canton. La situation des…

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ayant suivi un apprentissage professionnel. Est-ce que l’on sent ici une nouvelle liberté du PLR, selon la devise : « Nous n’avons pas voulu la 13e rente AVS et ne sommes donc pas responsables ?…

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le Sud du Tessin. La rencontre avec les autorités locales tessinoises sur place a conforté l’idée selon laquelle il est nécessaire d'agir. Ainsi, nous avons déposé plusieurs propositions aux…

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Malgré la disposition constitutionnelle selon laquelle la construction de logements et l'accession à la propriété doivent être encouragées ( art. 108 Cst. ), il n'est pratiquement plus possible…

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souligne l'absence d'un concept clair sur la manière d'étendre la protection contre la discrimination selon le modèle de la loi sur l'égalité (et désormais du projet de révision de la LHand).…

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preuves en garantissant un approvisionnement efficace et réactif de la Suisse. La proposition selon laquelle les organisations de stockage obligatoire ne pourraient pas se voir déléguer de…

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liberté et garantit l'accès à une bonne éducation. En échange, les citoyens contribuent à la société selon leurs capacités. Ce sont sur ces piliers que reposent les facteurs clés de succès de…

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