aux responsables, qui prendront contact avec vous très prochainement. Nous nous tenons à votre disposition en cas de questions ! Retour à la page d'accueil

Voir le résultat

alité de tiers tels que Meta ou Twitter, veuillez-vous référer aux dispositions supplémentaires ci-dessous ainsi qu’aux dispositions propres à Meta et Twitter. Dans le cadre de nos services,…

Voir le résultat

plus Demandes du 5 novembre : Au Conseil d’État : demande de propositions rapides et concrètes de dispositions relatives aux difficultés des entreprises dans les secteurs qui sont gravement…

Voir le résultat

domicile. Par ailleurs la législation actuelle permet déjà d’intervenir, notamment au titre des dispositions sur le droit de séjour, la naturalisation ou les assurances sociales, si les…

Voir le résultat

résultat serré montre qu'il y a encore un besoin considérable de clarification en ce qui concerne les dispositions de durabilité dans ces accords, et s’agissant de l'importance du libre-échange…

Voir le résultat

demande au gouvernement d'examiner quelles infrastructures cantonales pourraient être mises à disposition pour les antennes 5G. • À Berne , le PLR demande dans une motion la levée du moratoire…

Voir le résultat

proche défunt. Combiné à une consultation plus fréquente des citoyennes et citoyens quant à leur disposition à donner leurs organes ou non, ce contre-projet est un bon compromis. Il permettrait…

Voir le résultat

est sûr, c'est que des outils de prévention efficaces manquent à la police. Il faut compléter le dispositif anti-terroriste. Les opposants à cette loi redoutent de graves atteintes aux droits…

Voir le résultat

fixe des normes élevées Avec la loi sur les denrées alimentaires (LDAI), le législateur met à disposition un instrument pratique pour l'eau potable et les denrées alimentaires. Dans celle-ci, «…

Voir le résultat

Sur le plan professionnel, elle travaille en tant que conseillère juridique. Petra Gössi est à disposition de 12h00 à 15h00 à la salle Steiger de l’Hôtel Kreuz, Zeughausgasse 41, 3011 Berne,…

Voir le résultat