menacée par un déficit annuel pouvant atteindre 13 milliards de francs, causé par le trou structurel existant (jusqu'à 4 milliards de francs), à quoi s’ajoute la 13 ème rente AVS (5 milliards de…

Voir le résultat

ntation animale et humaine. Ce type d’expérimentation est coûteux. Ainsi, lorsqu’une alternative existe et qu’elle permet de répondre aux objectifs de la recherche, elle est privilégiée.…

Voir le résultat

doit accorder au cours des dix prochaines années des moyens supplémentaires au Programme Bâtiments existant. Le groupe libéral-radical est conscient des avantages et des inconvénients du…

Voir le résultat

bénéficiaires de la nouvelle subvention aux médias en ligne seraient les entreprises de médias existantes qui ont développé des offres numériques, en plus de leurs offres traditionnelles (en…

Voir le résultat

renforcée en tant que régulateur, mais dans l’application systématique des instruments de surveillance existants. La crise a été provoquée par le Credit Suisse, mais les autorités doivent en…

Voir le résultat

es Avec l'utilisation croissante de véhicules à propulsion alternative, les recettes des fonds existants (NAF, BIF) vont diminuer. Dans ces conditions, le financement de l'entretien du réseau…

Voir le résultat

effet, dans les relations avec les États avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention, il existe un risque que cette nouvelle disposition conduise à une double imposition. Dans son…

Voir le résultat

aujourd’hui souligne de nombreuses revendications centrales de notre parti. En effet, il montre qu’il existe de nombreuses subventions qui peuvent être supprimées. Le rapport constate également…

Voir le résultat

avons le contraire d'une assurance de base. C'est une assurance complète pour tous, comme il n'en existe nulle part ailleurs dans le monde" (source : FR ). Willy Oggier, économiste de la santé,…

Voir le résultat

intégrer au moins 30 % de productions européennes dans leurs catalogues de films. Par ailleurs, il existe désormais une obligation de déclarer les films payés à la demande ainsi qu’une taxe de…

Voir le résultat