parce qu'il a été évalué comme dangereux pour la santé, cela a des conséquences directes sur son autorisation en Suisse. L'eau potable est également contrôlée par les autorités et possède l'une…

Voir le résultat

étages dans les plans d’urbanisme. De plus, dans toutes les zones d'habitation, la hauteur maximale autorisée des bâtiments existants soit augmentée de trois mètres au minimum. Cela doit…

Voir le résultat

sous-sol, y compris le stockage saisonnier de la chaleur, puisse être exploité de manière optimale et autorise des différences de température plus importantes. D'autres pays sont plus flexibles…

Voir le résultat

intégrer les proches. En bref, ceux-ci disposeraient d’un droit d’opposition subsidiaire qui les autoriserait à s’opposer à tout prélèvement si aucune information à ce sujet n’a pu être avérée…

Voir le résultat

en ferait les frais. Un impôt extrême qui met en péril les entreprises familiales L'initiative n'autorise aucune exception et met ainsi en péril la pérennité d'entreprises familiales riches en…

Voir le résultat

qui avaient déjà reçu une autorisation avant la crise mais qui n’ont pas pu la mettre en œuvre ne devraient pas avoir à payer à nouveau les coûts d’une deuxième autorisation. Pour en savoir plus…

Voir le résultat

été contraire à la volonté du défunt. Si aucun proche n’est joignable, le don d’organes n’est pas autorisé. Une vérification minutieuse La nouvelle loi ne change absolument rien au processus de…

Voir le résultat

concrétise et clarifie davantage ce principe. Le Conseil fédéral n’est explicitement pas seulement autorisé à agir selon des critères épidémiologiques, mais doit également tenir compte des…

Voir le résultat

ent informés de nos activités. Veuillez noter que vous pouvez à tout moment revenir sur cette autorisation. Nos conditions de protection des données sont applicables. Download Lignes directrices…

Voir le résultat

fonction du fond. 6Logos Utilisations non autorisées Les exemples ci-contre montrent des déformations du logo ainsi que des utilisations qui ne sont pas autorisées. La distance minimale…

Voir le résultat