de la ligne Espace hauteur de la ligne Liste 1Liste 1 12 février 202312 février 2023 L is te 1 Li st e 1 12 f év ri er 2 02 3 12 f év ri er 2 02 3 [...] Pour une classe …

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également la mise en place d'un réseau télégraphique. Daniel-Henri Druey Daniel-Henri Druey (né le 12 avril 1799 à Faoug VD ; † 29 mars 1855 à Berne) était avocat et philosophe. Il diriga…

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succèdent à Simonetta Sommaruga et à Ueli Maurer qui quittent l’exécutif fédéral après respectivement 12 et 13 ans. Le PLR les remercie pour leur grand engagement en faveur de notre pays.…

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la libéralité. Pour les libéralités non monétaires, il convient d'indiquer (art. 76d al. 4 LDP et art. 10 al. 4 OFipo) : la nature (service ou prestation en nature) et la description de la…

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ailleurs, il existe désormais une obligation de déclarer les films payés à la demande ainsi qu’une taxe de 4% sur les recettes brutes à reverser aux cinéastes suisses. Qu’est-ce que cela…

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monde. Faits et chiffres Exportations vers la Chine : 409 millions de CHF (1990) ; 3,4 milliards de CHF (2005) ; 13,4 milliards de CHF* (2019). Importations de Chine : 412 millions de CHF (1990)…

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les comités, les coalitions, les alliances et les associations, les campagnes qu’il organise et gère. 4. Objectif du traitement des données à caractère personnel Nous utilisons les données que…

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