Suisse, cela est actuellement très limité, car la température des eaux souterraines ne peut être modifiée que de 3 °C maximum. Le conseiller national Matthias Samuel Jauslin a déposé une motion…

Voir le résultat

en Suisse, ce qui pose des problèmes à toutes les personnes qui nécessitent une transplantation. Modifier la loi sur la transplantation en passant d’un système de consentement explicite à un…

Voir le résultat

e : vernehmlassungSBRE@sem.admin.ch Reprise et mise en œuvre du règlement (UE) 2023/2667 modifiant plusieurs actes européens en raison de la numérisation de la procédure de visa…

Voir le résultat

ensemble au maximum que 150% d’une rente individuelle maximale. L’initiative du Centre souhaite modifier cela de façon unilatérale – avec des conséquences financières énormes pour toutes et…

Voir le résultat

ch et vernehmlassungSBRE@sem.admin.ch Reprise et mise en œuvre du règlement (UE) 2024/1717 modifiant le règlement (UE) 2016/399 concernant un code de l’Union relatif au régime de…

Voir le résultat

et l'UDC ont décrété une interdiction de fait des exportations. Le PLR appelle tous les partis à modifier immédiatement la loi sur le matériel de guerre. Concrètement, la réexportation d'armes…

Voir le résultat

de nous faire croire que la menace islamiste radicale est à ce point grave en Suisse qu’il faille modifier le texte de notre Constitution fédérale en y inscrivant une interdiction de se…

Voir le résultat

initiales. 2. Sous "Langue", vous pouvez sélectionner la langue de votre choix. 3. Si vous souhaitez modifier la langue, cliquez sur "Enregistrer" dans la fenêtre qui apparaît. 4 Aide …

Voir le résultat

doit pas être incliné. 4 Le logo ne doit pas être déformé. 5 Les couleurs ne doivent pas être modifiées. 6 Le logo ne doit pas être reproduit en lignes de contour. 7 La barre ne doit pas…

Voir le résultat

: rosset@plr.ch Date : 21.06.2024 Remarques importantes : 1. Nous vous prions de ne pas modifier le formatage du formulaire. 2. Merci d’utiliser une ligne séparée par article…

Voir le résultat