recettes brutes. Il s’agit d’une aberration en matière de règlementation. Le risque est grand qu’à l’avenir, d’autres acteurs (par exemple Spotify ou Apple Music) soient également contraints de…

Voir le résultat

isme. › Loi fédérale sur les mesures policières en matière de lutte contre le terrorisme : À l'avenir, la police pourra intervenir de manière préventive s'il existe des indices concrets et…

Voir le résultat

soit par une diminution du produit, soit par une augmentation du montant de l’achat. En effet, à l’avenir, la plus-value réalisée lors de la vente sera imposée comme un revenu à hauteur de 150%.…

Voir le résultat

notre pays. En cas de oui, il faut donc s’attendre à une chute au niveau de la qualité des soins. À l’avenir, certains traitements ou médicaments ne seront disponibles qu’à l’étranger. Ceci est…

Voir le résultat

à sa mission initiale 17 champs d’action pour une formation scolaire équitable et orientée vers l’avenir L’école joue un rôle prépondérant pour la cohésion de la société, l’économie et le succès…

Voir le résultat

CPS-N a également ouvert la voie à une amélioration de la situation. C’est une victoire d’étape. À l'avenir, certains États partageant nos valeurs pourront transférer du matériel de guerre…

Voir le résultat

promouvoir les soins de santé ambulatoires. La loi pour l’électricité est une étape importante pour un avenir énergétique sûr Les Suissesses et les Suisses ont clairement approuvé la loi pour…

Voir le résultat

de même que nous nous engageons pour un réseau de téléphonie mobile performant et tourné vers l'avenir. Marco Wölfli Combattre la politique de blocage Le soutien politique à la toute nouvelle…

Voir le résultat

sa mission initiale 17 champs d’action pour une formation scolaire équitable et orientée vers l’avenir L’école joue un rôle prépondérant pour la cohésion de la société, l’économie et le…

Voir le résultat

au détriment de la décision individuelle. Reconnaître cela, c’est rendre la Suisse forte pour l’avenir. Il reste à espérer que les autres partis le comprennent également et nous aident à…

Voir le résultat