petits-enfants puissent continuer à bénéficier des mêmes prestations que les générations actuelles. Objectifs › Mettre en place un système de retraite flexible : les systèmes rigides…

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des puissances européennes. Au motif que les cantons sont déjà une réalité et qui "ailleurs est un objectif" qui se compose du principe éternel et unique de la souveraineté populaire et de…

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manquements. 2 Justification Conformément à l'art. 4 de la LFINMA, la FINMA a notamment pour objectif de protéger le bon fonctionnement des marchés financiers et de renforcer ainsi la…

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actif du PLR et conformément au principe « pas de liberté sans sécurité ». 3. Perspective et objectifs Dans l'ensemble, le PLR a pu créer de bonnes conditions pour que la deuxième…

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glaciers. La loi spécialement créée sur les objectifs en matière de protection du climat, l’innovation et le renforcement de la sécurité énergétique fixe des objectifs d’étape contraignants…

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la taxe au tonnage et ne peut donc pas choisir chaque année le régime fiscal le plus rentable. L’objectif doit toutefois être d’obtenir en moyenne une charge fiscale raisonnable à long terme …

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sur la mise en œuvre des 15 projets hydroélectriques prioritaires définis par la table ronde. L’objectif est d’augmenter la sécurité d’approvisionnement en hiver. › Pour que les projets…

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parlementaire applique les objectifs et le programme électoral du parti. Il présente un compte rendu annuel de son activité auprès de l’Assemblée des délégués du parti. 2 L’objectif de…

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ce sera cap sur les élections nationales : « Notre campagne électorale débute déjà en juillet et l'objectif est clair : gagner un siège au Conseil national, soit en obtenir 3, et conquérir un…

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est essentielle pour améliorer la qualité et la rapidité des services publics dans notre pays. L'objectif de la loi est de permettre aux autorités de travailler de manière plus efficace et…

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