nature) et la description de la prestation ; la valeur de la libéralité ; le calcul de la valeur en nature reçue ou du service reçu (obtenu en dessous de la valeur du marché) ; la date d'octroi…

Voir le résultat

est inférieure à la valeur limite. Dans les termes de l'OFEV : « Dans les lieux fréquentés de manière habituelle, les intensités de champ se situent clairement en dessous la valeur limite…

Voir le résultat

la Suisse et la Chine se sont complexifiées. Comment jugez-vous cette évolution ? La Suisse a des valeurs claires qu'elle défend également vis-à-vis de la Chine. La Chine a certes évolué, mais…

Voir le résultat

détermination. Elle était marquée par la volonté d’aider le peuple ukrainien et de défendre nos valeurs de liberté. Les décisions qui s’imposaient ont été prises rapidement pour coordonner les…

Voir le résultat

son attachement au droit et aux valeurs humanitaires, nous répondons qu’il ne peut y avoir qu’une voix de la Suisse dans le monde, fidèle à ses intérêts et à ses valeurs, c’est la voix du…

Voir le résultat

s’oppose à un débat constructif et ainsi à la suppression de la valeur locative. Contrairement à sa proposition initiale de réduction de la valeur locative, le Centre justifie sa demande de…

Voir le résultat

l'initiative, et qu'elle fixe la voie à suivre pour atteindre l'objectif zéro net d'ici 2050 avec des valeurs cibles concrètes, est déterminant. Les mesures concrètes du contre-projet indirect…

Voir le résultat

conséquences de cet impôt anticipé, car elle perd non seulement de la valeur ajoutée, mais aussi des recettes fiscales. Création de valeur dans de nombreux domaines Le Conseil fédéral et le…

Voir le résultat

fournies. Car aujourd'hui, en raison de l'obligation de contracter, des traitements qui n'offrent aucune valeur ajoutée doivent être financés par la collectivité. Le PLR s’engage pour une Suisse…

Voir le résultat

eaux souterraines ne peuvent pas être utilisées comme eau potable. En comparaison internationale, la valeur limite de température en Suisse est extrêmement basse. L'Autriche, la France,…

Voir le résultat