souvent dépassés et ralentissent l’enseignement ordinaire. Avant qu’ils n’intègrent l’école, il convient donc de mettre systématiquement l’accent sur l’apprentissage de cette langue. Il est…

Voir le résultat

plus clairement le financement des coûts des projets de loi dans ses messages et ses rapports. Il convient d’examiner si, par exemple, les analyses d’impact de la réglementation déploient…

Voir le résultat

souvent dépassés et ralentissent l’enseignement ordinaire. Avant qu’ils n’intègrent l’école, il convient donc de mettre systématiquement l’accent sur l’apprentissage de cette langue. Il est…

Voir le résultat

ly/3xJdSsm Notre position en 5 points Le PLR s’oppose aux propositions du le Conseil fédéral Il convient en priorité de faire des économies La classe moyenne et les PME ne doivent pas payer la…

Voir le résultat

décider en connaissance de cause s'ils sont induits en erreur sur des faits aussi fondamentaux ? Il convient de se rappeler que c'est que ce même département qui s'était déjà trompé après les…

Voir le résultat

substantielle des subventions en raison des circonstances susmentionnées. En conséquence, il convient de repenser fondamentalement la pratique d’attribution des subventions et de…

Voir le résultat

que conformément aux conditions matérielles de l'art. 56, let. g et h, LIFD. Pour ce faire, il convient notamment de délimiter de manière transparente l'étendue des activités d'utilité…

Voir le résultat