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Type de contenu

Communiqués 87 Fichiers 44 Blog 40 Pages 35 Consultations 13
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Communiqués 87 Fichiers 44 Blog 40 Pages 35 Consultations 13
Fichiers - pdf

20240724_VL_OMPr_PLR_fr.pdf

Commentaires / recommandations concernant le texte introductif «Stratégie pour la maturité professionnelle» Nr. Raison d'être Commentaires / recommandations concernant le texte…

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Consultations 04/07/2024

Ordonnance concernant le financement initial visant à encourager des projets de numérisation présentant un grand intérêt public

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Consultations 02/07/2024

Révision totale de l’Ordonnance du SEFRI concernant les conditions minimales relatives à la culture générale dans la formation professionnelle initiale

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Fichiers - pdf

20240701_VL_SEFRI_PLR_fr.pdf

Expédition électronique : philippe.wyss@sbfi.admin.ch Révision totale de l'ordonnance du SEFRI concernant les conditions minimales relatives à la culture générale dans la formation…

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Communiqués 26/06/2024

Egalité des droits : pour toutes et tous, sans privilèges

commission compétente du Conseil national soit entrée en matière sur le projet du Conseil fédéral concernant l'imposition individuelle. L’attitude du PS et des Verts doit être mise en lumière.…

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Communiqués 26/06/2024

La loi prévue est dangereuse pour notre économie

extensions proposées par le Conseil fédéral et d’une majorité de la CER-N, les PME seront largement concernées. De plus, alors que la proposition du Conseil fédéral se limitait aux investisseurs…

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Pages

Intelligence artificielle

Protéger les données privées : comme toute technologie, l’AI doit respecter les lois en vigueur concernant l’utilisation des données privées à des fins commerciales ou autre. Mettre en place un…

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Communiqués 22/06/2024

Poser des jalons pour l'école obligatoire du futur

sur le renforcement des compétences de base et la maîtrise de la langue de la région linguistique concernée. Par ailleurs, Thierry Burkart a été réélu par acclamation pour un nouveau mandat de…

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Fichiers - pdf

20240614_FAC_Sessionsbericht_SS_2024_f.pdf

des États. La Chambre basse veut également autoriser la construction de logements dans les zones concernées si au moins une pièce sensible au bruit dispose d’une fenêtre calme dans chaque…

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Fichiers - pdf

20240528_VL_Epizooties_PLR_fr.pdf

épizooties. • Recommandation Concernant la Gestion des Coûts et des Ressources Humaines : En alignement avec les conclusions exposées dans le point 4 de la consultation, concernant les…

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