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Type de contenu

Fichiers 15 Communiqués 14 Blog 9 Pages 8
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Recherche de strictes. Résultats 21 - 30 sur 46.

Type de contenu

Fichiers 15 Communiqués 14 Blog 9 Pages 8
Communiqués 18/01/2023

Pour une politique financière pérenne

financières pour les prochaines années sont mauvaises, le PLR s’engagera avec conviction pour le strict respect de cet outil qui a fait ses preuves. Nous voulons un État performant, qui…

a:3:{i:0;s:7:"Jacques";i:1;s:7:"Johanna";i:2;s:4:"Alex";}a:3:{i:0;s:9:"Bourgeois";i:1;s:6:"Gapany";i:2;s:9:"Farinelli";}

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Communiqués 16/03/2023

Plus de logements, moins de réglementations

r dans les villes, ont récemment échoué en raison de mesures de protection contre le bruit trop strictes. La pratique dite des « fenêtres d'aération » devrait être inscrite dans la loi fédérale…

a:1:{i:0;s:6:"Simone";}a:1:{i:0;s:13:"de Montmollin";}

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Fichiers - pdf

20230317_FAC_Sessionsbericht_FS_2023_f.pdf

rester plus facilement pour travailler ici. Cet assouplissement permet de préserver les règles strictes en matière d’immigration et d’aider l’économie en lui fournissant la main-d’œuvre…

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Fichiers - pdf

20221216_FAC_Sessionsbericht_WS_2022_f.pdf

vaccinées, guéries et testées négatives. Loi sur les intermédiaires d’assurance : Des règles plus strictes s’appliqueront à l’avenir à tous les intermédiaires d’assurance maladie. Entre…

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Fichiers - pdf

20220930_FAC_Sessionsbericht_HS_2022_f.pdf

L’UDC a demandé, par le biais de motions identiques dans les deux chambres, une politique plus stricte en ce qui concerne l’octroi du statut de protection S. La droite a notamment souligné…

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Fichiers - pdf

Bilan_de_mi-legislature_2019-2023..pdf

s’engagera en revanche pour un texte plus libéral. La seconde, l’initiative dite des 10%, n’apporte strictement aucune ré- ponse à la problématique de la hausse des coûts puisqu’elle ne fait…

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Fichiers - pdf

20230616_FAC_Sessionsbericht_SS_2023_f.pdf

En effet, aujourd'hui déjà, les vaccinations obligatoires sont sou- mises à des conditions très strictes et ne sont effectuées que dans des cas extrêmement ex- ceptionnels pour le bien et la…

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Fichiers - pdf

2023_FAC_Migrationspolitik_f.pdf

marché du travail. › Limiter ou conditionner le regroupement familial par le biais de conditions strictes (conventions d’intégration, garantie d’autonomie économique). Domaine de l’asile :…

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Blog 01/09/2023

Le marché du travail a besoin d'être flexibilisé

souhaiteraient aller dans le sens des familles, mais sont limitées en raison de la réglementation stricte. Les restrictions dans le domaine du travail du soir et du week-end, en particulier,…

a:1:{i:0;s:7:"Susanne";}a:1:{i:0;s:19:"Vincenz-Stauffacher";}

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Fichiers - pdf

20230915_VL_Droit_auteur_fr.pdf

car il nécessite du travail. Il estime que ce « droit à la rémunération » est un compromis à une stricte interdiction (de diffuser des extraits journalistiques sur des plateformes numériques)…

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CH-3011 Berne

 

T +41 31 320 35 35
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