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Communiqués 75 Fichiers 37 Blog 35 Pages 29
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Communiqués 75 Fichiers 37 Blog 35 Pages 29
Fichiers - pdf

20230929_FAC_Sessionsbericht_HS_2023_f.pdf

retenue. Cela a donné lieu à la motion de la commission, qui vise à poursuivre une stratégie à long terme plutôt que temporaire. La prochaine étape sera l'examen de cette question par la…

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Fichiers - pdf

20241220_FAC_Sessionsbericht_WS_2024_f.pdf

Développement : L'exécution des renvois pose des défis considérables aux cantons, notamment en termes de logistique et de ressources humaines et financières. Les différences de charges entre…

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Fichiers - pdf

2022_Statuts_PLR_Les_Liberaux_Radicaux.pdf

famille des partis libéraux au niveau mondial (Internationale Libérale). 6. Genres 1Tous les termes de fonctions utilisés dans les présents statuts s’entendent indifféremment au féminin ou…

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Fichiers - pdf

20230317_FAC_Sessionsbericht_FS_2023_f.pdf

cigarettes et pas du tout les e-cigarettes. Avec son projet, le Conseil fédéral veut, selon ses propres termes, tenir compte du potentiel de nocivité plus faible des e-cigarettes. L’impôt …

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Fichiers - pdf

Jahresbericht_2021.pdf

d’une modification du système électoral. Quoiqu’il en soit, si le PLR Neuchâtel accuse une perte en termes de pourcentage, il a réussi à renverser la majorité au Conseil d’Etat grâce au…

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Fichiers - pdf

20230616_FAC_Sessionsbericht_SS_2023_f.pdf

soutenues n’ont pas été liquidées car l'UDC a également déposé les interventions dans les mêmes termes au Conseil des États où elles ont eu plus de succès. Ces problèmes doivent être abordés…

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