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Communiqués 75 Blog 39 Fichiers 38 Pages 23 Consultations 1
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Communiqués 75 Blog 39 Fichiers 38 Pages 23 Consultations 1
Fichiers - pdf

20230920_VL_IZA_fr.pdf

obtenir plus d’information concernant la stratégie mise en place pour s’assurer que l’argent du contribuable va bel et bien aux projets. Par ailleurs, toute relation de dépendance de certains…

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Fichiers - pdf

20230317_FAC_Sessionsbericht_FS_2023_f.pdf

des adaptations du système des paiements directs, des prestations écologiques requises ou des contributions à la sécurité de l’approvisionnement, ont échoué. La nouvelle demande d’un « franc à…

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Pages

Stratégie Chine

grande valeur symbolique pour les relations entre ces deux pays assez différents et a également contribué à la conclusion de l’accord de libre-échange. Sous la direction actuelle, cependant, le…

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Fichiers - pdf

Jahresbericht_2021.pdf

comprend l'indemnisation des frais d'administration ordinaires, d'une part et, d'autre part, les contributions à l'investissement. L'indemnisation des frais d'administration ordinaires couvre…

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Fichiers - pdf

20221216_FAC_Sessionsbericht_WS_2022_f.pdf

par voie entièrement numérique ». La motion vise à réduire la bureaucratie inutile ainsi qu’à contribuer à la promotion des signatures électroniques et des actes publics numériques. Le même…

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Fichiers - pdf

Jahresbericht_2022.pdf

Cassis et de la conseillère fédérale Karin Keller-Sutter, les recommandations de vote concernant la contribution de la Suisse à Frontex (oui), la Lex Netflix (non) ainsi que la réforme AVS 21…

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