Conseil général du 22 juin 2020

Notes de séance de Raphaël Geiser

A nouveau, la séance se déroule à huis clos. Pascal Truong préside jusqu’à la nomination du nouveau bureau. Il rappelle dans son ouverture de séance l’anniversaire des inondations de juin passé et adresse ses pensées aux personnes touchées.

Rapports d’activités des différentes commissions 
Les rapports sont disponibles sur le site Internet de la Commune. Ceux-ci ne suscitent pas de commentaires des groupes.

Nomination du bureau :
Les différentes nominations se sont faites tacitement, et comme suit :
-    Présidente : Chloé Douard
-    Vice-président : Raphaël Geiser
-    Secrétaire : Nicolas Richard
-    Vice-secrétaire : Christian Masini
-    Questrice, questeur : Claudine Geiser & Cédric Senn
Pascal Truong passe le témoin à Chloé Douard en lui offrant des hortensias, symbole de gratitude, afin de la remercier pour son travail à venir. Il salue au passage la présence de Vincent Martinez, qu’il avait remplacé au pied levé à la présidence du Conseil général, et lui souhaite le meilleur pour sa santé.

Comptes et gestion 2019
Francis Krähenbühl rapporte pour la Commission de Gestion et des Finances (CGF). Au sujet de la perte de 3.1 MCHF aux comptes 2019, et l’amélioration de 1.9 MCHF par rapport au budget, Francis précise, comme disent les Vaudois, « on est déçu en bien ». La CGF s’est intéressée aux causes des pertes chroniques (2019 est le cinquième exercice déficitaire consécutif) et sur les éventuels moyens d’y remédier. Un point spécifique a été relevé : depuis 2015 les rentrées fiscales ont baissé de 2.9 MCHF et les coûts de formation ont augmenté de 1.8 MCHF. Sur ces deux points, le déséquilibre créé est de 4.7 MCHF ! L’augmentation de la population à Val-de-Ruz, essentiellement des familles, pèse dans les comptes communaux. Ce n’est pas pour autant qu’il convient de se barricader, mais il s’agit d’être conscient que cela a un coût. En raison de l’augmentation du nombre d’enseignants et du jeu des répartitions entre Etat et communes, la masse salariale a augmenté de 18.2% entre 2015 et 2019, soit 2.6 MCHF, ce qui correspond à 5 points d’impôts, ces fameux 5 points que la population a refusés en 2018 comme le précise Francis. Il ajoute encore qu’il ne s’agit pas ici de mauvaise gestion des finances, comme l’a reproché le comité référendaire, il s’agit simplement de faire face à ses obligations.  A part l’UDC, tous les groupes sont conscients de l’impasse financière et de la qualité du travail du Conseil communal en matière de gestion budgétaire.

Un point supplémentaire a été soulevé par Francis Krähenbühl, 80% des jetons de présence des conseillers généraux ont été versé aux victimes des inondations l’an dernier, une belle preuve de solidarité !

Cédric Cuanillon profite de son allocution pour remercier de la confiance témoignée. Il rappelle les dangers de l’endettement croissant de notre commune et des difficultés liées à la politique d’investissement. A titre d’exemple, il rappelle que le patrimoine communal est valorisé comptablement à hauteur de 200 MCHF, un renouvellement de 5% annuel afin d’entretenir l’existant correspond à 10 MCHF. En 2019, seulement 4 MCHF ont été investis… Il n’est pas possible de faire perdurer sur le long terme une telle situation sans risquer de péjorer fortement les générations futures. Pour 2020, Cédric rappelle les effets bénéfiques de la refonte de la péréquation intercommunale, mais cela était sans compter la crise du coronavirus, dont les effets fiscaux devraient péjorer les comptes 2020 par rapport à la vision budgétaire. 

Les comptes ont été acceptés à l’unanimité.

Modifications du règlement général du CSVR
Les différentes adaptations sont liées à la sortie de Valangin. Le fond du règlement reste inchangé. L’occasion a été saisie pour réaliser quelques modifications mineures, notamment le passage du document en formulation épicène. L’ensemble des groupes a accepté les modifications sans remarque particulière. 

Interpellation Francis Krähenbühl « remettre la pendule à l’heure »
L’interpellation demandait de faire en sorte que l'alimentation électrique de l'horloge de la chapelle des Hauts-Geneveys soit rétablie, afin de « remettre la pendule à l’heure ». Le Conseil Communal a fait savoir que l’électricité du bâtiment n’est plus aux normes. Maintenir le courant représente un risque et le fournisseur a coupé le courant. L’installation intérieure est désuète et 10'000 CHF seraient nécessaires pour la refaire et remettre en service l’horloge. Il convient de signaler que la chapelle des Hauts-Geneveys sera réaffectée avec le nouveau plan d’aménagement. Le Conseil communal a essayé de faire vivre ce lieu en attendant (art, culture, …) mais ne souhaite pas aujourd’hui engager de frais supplémentaires sur ce bâtiment et préfère prioriser ses investissements sur ces nombreux autres lieux spirituels.

Question Romain Douard « Signalisation routière : quels droits pour les cyclistes »
La question ciblait les chemins qui se prêtent sans problème à la pratique du vélo, mais qui restent interdits à toute circulation. L’exemple est donné avec le chemin agricole entre Malvilliers et les Geneveys sur Coffrane, ou encore les chemins entre Chézard-Saint-Martin et la Rincieure.

Selon le Conseil communal, il s’agit de cas qui sont réglés au fur et à mesure. Il encourage les conseillers généraux à signaler les autres cas qui seraient constatés. 

Communication du Conseil communal
Calendrier politique :
-    23 novembre 2020 : séance constitutive CC
-    1er janvier 2021 : entrée en fonction CC
François Cuche rappelle le triste anniversaire des inondations. Il évoque les nombreux chiffres qui témoignent de la force de déchainement de la nature. Il rappelle également l’esprit d’aide et de solidarité qui a régné à l’est du Val-de-Ruz il y a un an. 166 dossiers de demande d’aide ont été déposés, pour un total de 4 MCHF. La commission pour la répartition des dons est présidée par Thierry Grosjean. Une lettre aux sinistrés a été envoyée pour donner des informations quant à l’avancée des travaux. 

1 minutes de silence a été observée par l’assemblée, en hommage aux victimes.
 

Raphaël Geiser